Introduction
L’assurance de votre véhicule, qu’il s’agisse d’une voiture ou d’un deux-roues, s’accompagne de documents essentiels qui prouvent votre couverture et votre historique en tant que conducteur.
Parmi ces documents justificatifs, le relevé d’information d’assurance occupe une place centrale.
C’est un peu la « carte de visite » de votre profil de conducteur : il retrace votre passé au volant (ou au guidon) et sert de référence aux assureurs pour évaluer le risque que vous représentez.
En d’autres termes, ce relevé est indispensable pour souscrire un nouveau contrat d’assurance ou simplement pour faire le point sur votre situation auprès d’un assureur.
Dans le contexte de la location de véhicules entre particuliers, ce document prend une importance supplémentaire.
MOLO, par exemple, est une plateforme de location de motos entre particuliers qui met un point d’honneur à la sécurité et la confiance.
Pour rassurer les propriétaires qui confient leur moto à des inconnus, MOLO impose la vérification du relevé d’information d’assurance de chaque nouveau locataire.
Cela permet de s’assurer que le conducteur locataire a un historique de conduite sain et fiable avant de lui confier un deux-roues.
Qu’est-ce qu’un relevé d’information d’assurance ?
Le relevé d’information d’assurance est un document officiel délivré par votre assureur qui dresse le bilan de votre historique de conduite sur une période donnée.
Aussi appelé relevé de situation, il vous « suit » tout au long de votre vie d’assuré, même si vous changez de compagnie.
Concrètement, c’est un récapitulatif de vos antécédents en matière d’assurance auto ou moto, et il contient à la fois des informations sur votre contrat actuel et sur vos sinistres passés.
Voici les principaux éléments que l’on retrouve généralement dans un relevé d’information :
- Vos informations personnelles et celles des conducteurs assurés – nom, prénom, date de naissance, ainsi que les informations sur le permis de conduire (numéro et date d’obtention) pour chaque conducteur désigné au contrat.
- Les détails du contrat d’assurance – date de souscription du contrat actuel, durée d’assurance, compagnie d’assurance, etc.
- Les caractéristiques du véhicule assuré – numéro d’immatriculation, marque et modèle, catégorie (voiture, moto…), et éventuellement l’usage du véhicule.
- L’historique des sinistres – tous les accidents ou incidents déclarés au cours des dernières années (généralement les 2 à 5 dernières années, selon les assureurs), avec la part de responsabilité de l’assuré dans chacun d’eux.
- Le coefficient bonus-malus (CRM) – votre coefficient de réduction/majoration en cours, qui reflète votre bonus ou malus accumulé. Ce coefficient évolue chaque année en fonction de votre comportement routier (bonus en l’absence de sinistre responsable, malus en cas d’accident responsable).
On trouve parfois aussi la date d’édition du relevé d’information elle-même, ce qui permet de vérifier la fraîcheur du document.
En effet, même si le relevé d’information n’a pas à proprement parler de date d’expiration légale, les assureurs considèrent généralement qu’il n’est plus valable s’il est trop ancien.
La plupart exigent ainsi un relevé édité depuis moins de trois mois pour juger qu’il reflète fidèlement votre situation actuelle.
À quoi sert le relevé d’information d’assurance ?
Le relevé d’information est avant tout utilisé par les compagnies d’assurance pour évaluer votre profil de conducteur.
Lorsque vous sollicitez un nouvel assureur (par exemple pour assurer un nouveau véhicule ou après avoir résilié votre précédent contrat), celui-ci vous demandera presque systématiquement ce document. Grâce aux données qu’il contient – votre passé de conducteur, vos éventuels sinistres, et votre bonus-malus – l’assureur peut estimer le niveau de risque que vous représentez.
Un conducteur au relevé vierge de tout accident responsable et affichant un bonus élevé sera considéré comme prudent et se verra proposer une prime d’assurance plus avantageuse qu’un conducteur cumulant les accidents et les malus.
En somme, le relevé d’information sert de base pour calculer le tarif de votre assurance en fonction de votre historique : il traduit votre crédibilité et votre sérieux aux yeux de l’assureur.
Au-delà de la tarification, ce relevé joue aussi un rôle de preuve de bonne conduite. Par exemple, si vous n’avez eu aucun sinistre responsable sur les cinq dernières années, votre relevé d’information le mentionnera et cela renforcera votre dossier auprès de n’importe quel organisme qui examine votre profil de conducteur.
À l’inverse, un relevé d’information chargé en sinistres (surtout responsables) signalera immédiatement un profil plus à risque.
C’est pourquoi il est souvent recommandé d’adopter une conduite responsable non seulement pour sa sécurité personnelle, mais aussi en pensant à l’impact que chaque incident peut avoir sur ce document et donc sur vos futures démarches d’assurance.
Un cas d’usage concret en dehors du cadre strict des assureurs est la location de véhicules entre particuliers.
Sur une plateforme comme MOLO, le relevé d’information d’assurance sert à vérifier le sérieux d’un conducteur qui souhaite louer une moto. Plutôt que de se fier uniquement aux déclarations du locataire, le propriétaire (via la plateforme) a ainsi la garantie objective de l’historique du conducteur.
Un bon relevé (peu ou pas de sinistres, bonus intéressant) va mettre en confiance les propriétaires et la plateforme, tandis qu’un relevé indiquant de nombreux accidents pourrait empêcher le locataire d’être accepté sur le service.
Dans ce contexte, le relevé d’information devient un outil de crédibilité pour le conducteur : il prouve aux autres qu’il conduit prudemment.
Comment demander ou obtenir son relevé d’information ?
Bonne nouvelle : obtenir son relevé d’information d’assurance est une démarche simple et gratuite. Dans la plupart des cas, vous n’aurez même pas à le demander chaque année, car la loi oblige les assureurs à vous le transmettre automatiquement.
En effet, à chaque échéance annuelle de votre contrat (c’est-à-dire à la date de renouvellement), votre assureur doit vous envoyer votre relevé d’information à jour.
Souvent, ce document arrive par courrier postal ou est mis à disposition sur votre espace client en ligne. Pensez donc à vérifier vos courriers ou emails lors de l’anniversaire de votre contrat d’assurance : il y a fort à parier que votre relevé s’y trouve sans que vous ayez eu à lever le petit doigt.
En dehors de cette transmission annuelle systématique, vous pouvez demander votre relevé d’information à tout moment.
Vous n’êtes pas obligé d’attendre la fin du contrat ou de vouloir changer d’assureur pour y avoir accès. Les démarches pour l’obtenir sont les suivantes :
- Via votre espace client en ligne : De plus en plus d’assureurs offrent la possibilité de télécharger son relevé d’information directement depuis le site web ou l’application mobile dédiée. Il suffit généralement de se connecter à son compte et de naviguer vers les documents du contrat.
- Par téléphone : Un simple appel à votre conseiller ou service client d’assurance peut suffire. Demandez l’envoi de votre relevé d’information par email ou par courrier.
- Par courrier ou email : Vous pouvez adresser une demande écrite formelle à votre compagnie d’assurance (service client ou agence) en précisant votre numéro de contrat et l’objet de la requête. L’assureur vous retournera alors le relevé par voie postale, ou parfois par retour de mail.
Mentions légales : sachez que votre assureur a l’obligation légale de vous fournir ce relevé dans un délai maximal.
Selon l’article A.121-1 du Code des assurances, l’assureur doit vous envoyer le relevé d’information sous 15 jours après votre demande expresse.
En pratique, c’est souvent plus rapide, mais si vous constatez un retard injustifié ou un refus, n’hésitez pas à rappeler cette obligation légale.
En cas de difficulté (assureur qui tarde ou fait la sourde oreille), vous pouvez insister auprès du service réclamations, voire saisir le médiateur de l’assurance en dernier recours.
Toutefois, ces situations restent rares car la délivrance du relevé est une formalité courante pour les compagnies.
Conseils pratiques :
il est judicieux d’anticiper la demande de relevé d’information lorsque vous prévoyez de changer d’assurance.
Par exemple, si vous envisagez de résilier votre contrat actuel pour en souscrire un nouveau ailleurs, pensez à demander votre relevé quelques semaines à l’avance afin de l’avoir sous la main au moment de la souscription chez le nouvel assureur.
De même, profitez-en pour vérifier l’exactitude des informations qui y figurent. En cas d’erreur (un sinistre indiqué à tort, un bonus mal calculé, etc.), signalez-le rapidement à votre assureur pour correction, car toute inexactitude pourrait vous porter préjudice plus tard.
Enfin, gardez une copie de votre relevé d’information dans vos dossiers personnels. C’est un document qu’il est bon d’avoir à jour, surtout si vous devez le fournir en urgence pour louer un véhicule ou assurer un nouveau bien.
L’importance du relevé d’information dans le cadre de MOLO
Revenons à MOLO, la plateforme de location de motos entre particuliers, et voyons concrètement comment le relevé d’information y est exploité pour renforcer la sécurité des échanges.
Chez MOLO, chaque nouveau locataire (c’est-à-dire la personne qui souhaite louer une moto sur la plateforme) doit passer par un contrôle préalable de son profil de conducteur.
Ce contrôle est effectué par le service Assurance de MOLO en partenariat avec l’assureur de la plateforme (MOLO propose une assurance tous risques incluse pour les locations, en collaboration avec AXA).
L’objectif est de s’assurer que le locataire présente toutes les garanties de sérieux et d’expérience pour emprunter le deux-roues d’un particulier en toute confiance.
Concrètement, la procédure de vérification chez MOLO intègre le relevé d’information de la façon suivante :
- Inscription du locataire – Lorsqu’un utilisateur s’inscrit sur MOLO pour louer une moto, il doit fournir un certain nombre de documents justificatifs. On lui demande notamment une pièce d’identité, un permis de conduire valide correspondant au type de moto qu’il souhaite louer, ainsi que son relevé d’information d’assurance récent.
- Contrôle par l’équipe MOLO – Le service Assurance de MOLO examine alors ces documents. Le relevé d’information est vérifié pour évaluer l’historique du conducteur : nombre de sinistres, incidents graves éventuels, niveau de bonus-malus, etc. Si le relevé révèle un profil à haut risque (par exemple de multiples accidents responsables récents ou une résiliation par un précédent assureur pour non-paiement), la plateforme pourra refuser l’inscription du locataire ou demander des informations supplémentaires. En revanche, un relevé satisfaisant (pas ou peu de sinistres responsables, bonus correct) permettra de valider le compte du locataire.
- Validation et location – Une fois le profil approuvé, le locataire est autorisé à effectuer des réservations de motos sur MOLO. Le propriétaire de la moto n’a pas accès aux détails du relevé d’information du locataire, mais il sait que MOLO a effectué un contrôle rigoureux en amont. Chaque demande de location qui lui parvient est donc émise par un utilisateur dont le sérieux a été vérifié. Le processus de vérification est généralement rapide et transparent pour l’utilisateur (en quelques heures, son compte peut être activé si tout est en règle).
Grâce à ce workflow, les propriétaires sont rassurés : ils peuvent louer leur moto en ayant l’esprit tranquille, sachant que le locataire a un bon passé de conducteur. De leur côté, les locataires responsables sont valorisés : un motard prudent avec un relevé d’information vierge prouve sa fiabilité et n’aura aucun mal à être accepté sur la plateforme.
Cette politique de vérification contribue à créer au sein de MOLO une véritable communauté de confiance. Chacun y est gagnant : les propriétaires réduisent le risque de sinistre ou de mauvaise utilisation de leur véhicule, les locataires intègrent un service qui reconnaît et récompense implicitement leur bonne conduite, et la plateforme assure un déroulement serein des locations.
En outre, l’exigence du relevé d’information encourage une responsabilisation des locataires.
Sachant que leur historique est contrôlé, les utilisateurs auront tendance à maintenir une conduite prudente non seulement pour leur propre sécurité, mais aussi pour conserver un dossier vierge qui leur permettra de continuer à louer des véhicules facilement.
De fait, un locataire conscient qu’un nouvel accident pourrait figurer sur son relevé et lui fermer des portes sera incité à redoubler de vigilance. Au final, c’est tout l’écosystème MOLO qui bénéficie de cette rigueur : moins d’accidents, plus de transparence, et une confiance mutuelle entre les membres.
Conclusion
En résumé, le relevé d’information d’assurance est un document incontournable dès qu’il s’agit de faire le point sur son historique de conducteur, que ce soit pour changer d’assureur, négocier une prime d’assurance ou, plus récemment, pour participer à des services de location entre particuliers comme MOLO.
Ce relevé, fourni par votre assureur, dresse la liste de vos antécédents (bonus-malus, sinistres, etc.) et permet à un tiers de se faire une idée précise de votre profil de conducteur.
Son utilité est double : il garantit une certaine transparence (impossible de cacher un passé mouvementé sur la route) et il renforce la sécurité des engagements entre parties (l’assureur peut adapter sa couverture, le propriétaire peut prêter son véhicule en connaissance de cause).
Que doit-on retenir sur le relevé d’information ?
D’abord, pensez à le demander (ou à le récupérer sur votre espace client) si vous n’en avez pas un récent en votre possession. La démarche est simple et vos droits en tant qu’assuré vous assurent de l’obtenir rapidement.
Ensuite, gardez-le à jour : idéalement, un relevé de moins de trois mois sera exigé pour toute nouvelle souscription d’assurance ou pour des services comme MOLO.
Enfin, ayez conscience que ce document protège tous les acteurs du monde de l’assurance et de la location : il protège l’assureur en lui permettant de tarifer au plus juste, il protège le propriétaire ou le prestataire en lui donnant confiance dans votre sérieux, et il vous protège vous, en attestant de votre bonne foi et de votre comportement responsable.
En faisant usage du relevé d’information comme d’un passeport de conduite, des plateformes comme MOLO instaurent un climat de confiance et de transparence bénéfique à tous.
Alors, n’hésitez pas à vérifier que votre relevé d’information est à jour et à le conserver précieusement. Si vous envisagez de louer un véhicule via MOLO ou de souscrire un nouveau contrat d’assurance, vous serez prêt à le fournir et à profiter sereinement de vos trajets en ayant mis toutes les chances de votre côté.